Μεταφράσεις για „brevetable“ στο λεξικό Γαλλικά » Γερμανικά

brevetable [bʀəv(ə)tabl] ΕΠΊΘ ΝΟΜ

brevetable

patentfähig

brevetable

patentierbar

Μονόγλωσσα παραδείγματα (μη ελεγχόμενα από το λεξικογραφικό τμήμα)

Γαλλικά

Il faut savoir qu'un produit est brevetable s'il est créé par l'homme et n'apparaît pas commodément dans la nature.

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La décision, pour l'essentiel, fut que si les logiciels ne sont pas en eux-mêmes brevetables, un appareil les utilisant peut l'être.

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Le panel déclara en effet que le vivant n'était pas brevetable.

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Ainsi les tissus bio-imprimés, bien qu'ils soient très similaires aux tissus humains (au niveau fonctionnel), sont (pour l'instant) structurellement différents de ces derniers, ce qui leur permet d'être brevetable.

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En conséquence, les investisseurs privés sont dans l'attente d'innovations commercialisables et brevetables dans l'hydrolyse enzymatique ou des techniques similaires.

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Pour éviter de divulguer sa composition, le produit n'a pas été breveté en 1953, et n'est plus brevetable depuis.

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À l'inverse, les phages prélevés dans la nature ne sont pas brevetables.

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En tant qu'élément naturel, il n'est pas brevetable.

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Par ailleurs, dans certains domaines, l'opinion générale est que les résultats ne doivent pas être brevetables, par exemple les algorithmes ou le génome.

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L’absence d’un brevet communautaire (qui n'existe toujours pas) se révèle facteur d'incertitudes, une invention brevetable dans un État membre pouvant ne pas l'être dans un autre.

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