rétrocession [ʀetʀɔsɛsjɔ̃] ΟΥΣ θηλ (de territoire)
- rétrocession
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Μονόγλωσσα παραδείγματα (μη ελεγχόμενα από το λεξικογραφικό τμήμα)
Le 8 février 1352, la rétrocession de ses possessions lui est officiellement confirmée.
fr.wikipedia.org En cas de retrait, le cédant pourra redevenir propriétaire des actions cédées, par une déclaration de rétrocession dans la quinzaine.
fr.wikipedia.org À partir de 1985, un an après la signature de la rétrocession, les premières élections législatives (en) ont lieu.
fr.wikipedia.org Rémunérés soit par honoraires (indépendance réelle), soit par rétrocessions (partenariat) par les groupes d'assurance-vie, ils sont répartis sur le territoire.
fr.wikipedia.org Cette rétrocession se fait par le biais d'un appel à candidature et après avis du comité technique départemental.
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