révision nel dizionario PONS

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conseil de révision MIL

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francese
À cette occasion, il se déclare disponible pour apporter sa contribution à la révision de la Constitution.
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La révision constitutionnelle acceptant partiellement ce principe a été adoptée en 1999, puis modifiée en 2008 afin d'introduire les responsabilités professionnelles et sociales.
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En matière de planification, la commune disposait en 2017 d'un plan d'occupation des sols approuvé, un plan local d'urbanisme était en révision.
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Un nouveau sceau est adopté en 2018 à la suite de la révision de la constitution par référendum actant la modification du drapeau national.
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En 2013 les informations sur ce genre étaient cependant encore trop fragmentaires pour permettre une révision générale du genre.
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La révision constitutionnelle de 1919 instaure le suffrage universel et affirme le principe de la souveraineté nationale.
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La commune disposait en 2019 d'un plan d'occupation des sols approuvé et un plan local d'urbanisme était en révision.
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Le périmètre a légèrement évolué à l'issue de la révision de la charte, ainsi que le nombre de communes.
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La révision de 2001 voit le parc quitter son logo aux trois sapins pour le logo actuel.
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Le texte fut aussi amendé, entre autres, en 2004 puis proposé à la révision par le gouvernement en automne 2007.
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